Industrial Acceleration Act, Parcoursup, missions Artemis… les infos ... La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l ...

Les visiteurs potentiels doivent remplir le formulaire au complet et s'assurer que tous les documents nécessaires (s'il y a lieu) sont joints. Dans le cas contraire, le formulaire vous sera retourné ...

07/11/2025 La Rédaction Commentaires fermés sur Validation de la CDN 3.0, un pas décisif pour l’action climatique Les acteurs œuvrant dans le domaine de l’environnement présents à cet atelier de ...

Retrouvez le formulaire de décharge pour les épreuves sportives militaires du rang du contingent 2024 de l’Armée de l’Air. Ce document est essentiel pour participer aux compétitions sportives ...

Le Conseil d’État, dans deux décisions du 9 septembre 2025 soumises au plus haut degré de publication, précise qu’en matière de PSE validé ou homologué, la responsabilité de l’administration en raison ...

Après deux mois de tolérance, le nouveau formulaire pour les arrêts de travail est devenu obligatoire depuis le 1er septembre. Ce document se veut ultra-sécurisé grâce à l’ajout de 7 points ...

Les arrêts de travail sur papier non sécurisé seront rejetés dès le 1er septembre, avec une tolérance appliquée jusqu’à fin août. L’Assurance Maladie nous fait savoir qu’elle impose un nouveau ...

Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...

Le Ministère de l’Environnement, de l’Hydraulique et de l’Assainissement, à travers la Direction du Renforcement de la Résilience et de l’Atténuation au Changement Climatique (DRR/ACC), en partenariat ...

Comment endiguer la vente de faux arrêts de travail sur les réseaux sociaux ou sur internet ? Pour l'Assurance maladie, l'une des solution est l'obligation au 1er juillet d'un nouveau formulaire ...

Un nouveau formulaire sécurisé pour les arrêts de travail papier sera imposé dès le 1 er juillet par l'Assurance Maladie. Le formulaire Cerfa est taillé pour lutter contre l'explosion de la fraude.