Le 19 septembre 2025, la ministre des Affaires municipales a annoncé son intention de reporter d’au moins un an l’échéance concernant la conformité au Règlement sur la sécurité des piscines ...

VITALFOREST SASU au capital de 1.000€ Siège social : 99 Chemin des Timots, 13119 SAINT-SAVOURNIN 940 858 178 RCS de MARSEILLE Le 17/09/2025, l’AGE a décidé de transférer le siège social au : CAP ...

Le PDF, pour Portable Document Format, est un type de fichier créé par Adobe dans les années 1990 afin de faciliter l’échange de documents numériques. Sa particularité est de conserver la mise en page ...

Le PDF est incontestablement le format de fichier le plus pratique pour échanger et publier des documents combinant du texte et des images. Voici tout ce qu'il faut savoir sur les outils et les ...

Le Conseil a adopté ce jour son mandat de négociation concernant une modification ciblée du règlement relatif aux normes en matière d'émissions de CO 2 pour les voitures particulières et les ...

Vous êtes souscripteur d’un contrat d’assurance de dommages (habitation, automobile) ou encore d’un contrat d’assurance de personnes (maladie, incapacité). Vous souhaitez rajouter une garantie (vous n ...

Une clause du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) stipulant que la révision des prix intervient à la date anniversaire de la notification du marché, mais qui précise aussi que la ...

QUÉBEC, le 11 déc. 2024 /CNW/ - La ministre responsable de l'Habitation, M me France-Élaine Duranceau, annonce l'entrée en vigueur du Règlement sur le contenu obligatoire de l'avis de modification du ...

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Berne, 19.06.2024 - Aujourd’hui, la Confédération soutient, financièrement et matériellement, les manifestations sportives internationales uniques, telles que les championnats du monde et d’Europe. En ...